Révision complète du SCot du Valenciennois

Porter à connaissance Initial : septembre 2023

Porter à connaissance du SCoT du Valenciennois

Contributions

Les contributions au porter à connaissance (gestionnaire servitudes, obligations diverses).

Les réponses des services contributeurs figurent dans le document ci-dessous :

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Documents Annexes :

 
 

Cartes environnementales

 

Relation de compatibilité indirecte