Révision complète du SCot du Valenciennois
Porter à connaissance Initial : septembre 2023
Porter à connaissance du SCoT du Valenciennois
Contributions
Les contributions au porter à connaissance (gestionnaire servitudes, obligations diverses).
Les réponses des services contributeurs figurent dans le document ci-dessous :
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Documents Annexes :
- DGAC
- Misson Bassin Minier
- Données eau
- Habitat minier
- Patrimoine minier
- PM dans docs planif
- Publications complémentaires
- UNESCO
- Docs descriptifs bien inscrit
- Cartes périmètres
- Cartes périmètres
- Données eau
Cartes environnementales
Relation de compatibilité indirecte