Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

 
  • Réalisation d’une nouvelle aire de stationnement dans le cadre du projet de restauration des défenses de berge à l’aval de l’écluse de Goeulzin (phase 2) du PK 21.245 au PK 23.221 sur les communes de Férin et Courchelettes (mise en ligne le 14/11/17) :

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> Annexes_Rapport_CE_59-2015-00139 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,43 Mb

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  • Réaménagement de la rue du Grand Sainghin / Chemin Delobel à Sainghin-en-Mélantois (mise en ligne le 14/11/17) :

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> Annexes_Rapport_CE_59-2016-00081 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,88 Mb

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> Annexes_Conclusions_CE_59-2016-00081 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,11 Mb


  • Plan de gestion pluriannuel du cours d’eau Écaillon et ses affluents (mise en ligne le 19/01/18) :

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  • Construction et exploitation d'un réseau de transport d'énergie thermique issue de la valorisation de déchets (mise en ligne le 29/03/18) :

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  • Aménagement d’un Strip Mall sur la commune de Fourmies (mise en ligne le 29/03/18) :

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> Conclusions_CE_59-2017-00033 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb


  • Aménagements hydrauliques permettant de lutter contre les inondations et coulées de boues sur les communes de Louvil et Cysoing (mise en ligne le 06/04/18) :

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> Annexes_rapport_CE-59-2017-00063 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,09 Mb


  • Recyclage des boues de la station d'épuration d'Arras par épandage agricole (mise en ligne le 24/05/18) :

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> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Remarque : Les annexes au rapport sont consultables en préfecture du Nord (Direction de la Coordination des Politiques Interministérielles - bureau de l'interface régionale - 03 20 30 52 13 / 03 20 30 57 58)


  • Création d'une vanne sur le site des 4 écluses, situé entre le canal de Furnes et le canal exutoire sur la commune de Dunkerque (mise en ligne le 07/06/18) :

> Rapport_CE_59-2016-00061 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,43 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

> Conclusions_CE_59-2016-00061 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb


  • Travaux de curage de la zone d'expansion de crues dite "Bassin de la Becque du Mont Noir" sur la commune de Saint-Jans-Cappel (mise en ligne le 26/07/18) :

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> Annexes_CE_59-2017-00066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,17 Mb


  • Réalisation de l'appontement Nord du quai à pondéreux Ouest (QPO) sur la commune de Loon-Plage (mise en ligne le 21/08/18) :

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  • Nouvelle unité de traitement membranaire sur la commune de Thiant (mise en ligne le 21/08/18) :

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  • création d’une plateforme à conteneurs trimodale sur le Port de Santes (mise en ligne le 30/08/18) :

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  • Plan de gestion de l’Aunelle, la Rhonelle, l’Hogneau, l’Ecaillon et leurs affluents (mise en ligne le 14/09/18) :

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> Annexes_rapport_CE_59-2017-00082 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,91 Mb

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Vos contacts

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 62, boulevard de Belfort
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 59042 Lille cedex
 Tél. : 03 28 03 83 00
 Courriel : ddtm@nord.gouv.fr

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Cellule Police de l'Eau

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